Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DE SPORT
SPORTS MEDIAS & STRATEGIE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3336316
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2015
BELLES DE SPORT de SPORTS MEDIAS & STRATEGIE

Présentation de la marque BELLES DE SPORT

Déposée le 21 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) SPORTS MEDIAS & STRATEGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTS MEDIAS & STRATEGIE domicilié(e) 16/18 rue Rivay,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 019 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

La marque BELLES DE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DE SPORT est expirée depuis le 21 janvier 2015.

SPORTS MEDIAS & STRATEGIE a également déposé les autres marques suivantes : MYFREESPORT , SHOP'N PLAY , SPOTR


SPORTS MEDIAS & STRATEGIE Société anonyme - 16/18 rue Rivay,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 449019967


Alain Bensoussan Selas - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 26 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°530865 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 26 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°530864 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Savons, savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisants, produits de toilette contre la transpiration ; parfumerie, désodorisants à usage personnel [parfumerie], eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encens, extraits de fleurs [parfumerie], produits pour parfumer le linge, essence de menthe ; huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, sels pour le bain, huiles de toilette ; cosmétiques, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, colorants pour les cheveux, cire à épiler, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, produits épilatoires, fards, laits de toilette, laques pour les ongles, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, mascara, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, crèmes pour blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, postiches (cils, ongles), pierre à ponce, rouge à lèvres, crayons pour les sourcils ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampoings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine. Bougies, bougies parfumées, bougies pour arbres de Noël, graisses pour souliers. Substances diététiques à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, tisanes à usage médical, boue pour le bain, produits contre les coups de soleil, sparadraps, droguiers de voyage. Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, hachoirs [couteaux], hache-légumes, ouvre-huîtres, coupe-légume, casse-noix non en métaux précieux, limes à ongles, ouvre-boîtes non électriques, tranchoirs à fromage non électriques, trousses de manucure, trousses de pédicure. Cassettes audio, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo, cartouches de jeux vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, DVD, supports d'enregistrement magnétiques et optiques, combinaison de plongée, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels de jeux, jumelles [optiques], lecteurs de cassette, lecteurs de disques – compacts, appareils électrothermiques pour onduler les cheveux, appareils photographiques, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, téléphones portables. Sèche-cheveux, bouilloires électriques, bouillottes, torréfacteurs à café, cafetières électriques, autocuiseurs, ustensiles de cuisine électriques, grille-pain, fours. Bicyclettes, trottinettes, rollers. Bijouterie, joaillerie, chronomètres, objets d'arts en métaux précieux, produits en métaux précieux et en leurs alliages, horlogerie, montres, boîtiers de montre, bracelets de montre, étuis à cigarettes en métaux précieux. Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, publications, photographies, papeterie, cartes de souhait, enveloppes, papier à lettre, matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, chevalets pour la peinture, encre de Chine, articles de bureau (à l'exception des meubles), affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, cire à cacheter, cachets [sceaux], cartons à chapeaux [boîtes], serviettes en papier à démaquiller, essuie-main en papier, dessous de carafe en papier, dessous de verres en papier, marques pour livres, porte-chéquiers, répertoires, serre-livres. Produits en cuir et en imitations de cuir non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), portefeuilles, sacs à main, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs de voyage. Malles et valises, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housse pour vêtements, parapluies, parasols, cannes, sellerie, produits de maroquinerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes, cadres (encadrements), chaises longues, figurines (statuettes), sacs de couchage pour le camping, housses pour vêtements (penderie). Porte-chapeaux, porte-livres, cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; matériel de nettoyage, à savoir brosses, brosses à chaussures, brosses de nettoyage, éponges de ménage, balais, ramasse-miettes. Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, figurines, vases non métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums. Tire-bouchons, boîtes à biscuits, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes à savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules à thé non en métaux précieux, brosses à dents, brûle-parfums, cache-pot non en papier, percolateurs à café non électriques, services à café non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier, casseroles, cloches à beurre, cloches à fromage, cruches, carafes, batterie de cuisine, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, services à épices, gobelets en matières papier ou en matières plastiques, gants de jardinage, gants de ménage, pulvérisateurs de parfums, pots de fleurs, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux. Sacs, tentes, voiles. Couvertures de table, couvertures de lit, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, linge de table, linge de lit, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie, costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrures) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; galoches ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; guimpens ; articles d'habillement ; habits ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jersey (vêtements) ; jupes ; jupons ; juste aux corps ; lavallières ; lingerie de corps ; maillots ; manchettes (habillement) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; mitons ; mitres (habillement) ; paletots ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pelisses ; poches de vêtements ; pochettes (habillement) ; pull-overs ; robes ; sabots (chaussures) ; sandales ; saris ; souliers ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; turbans ; vestes ; visières (chapellerie) ; voiles (vêtements) ; voilettes ; vêtements de cérémonie ; robes de soirée ; robes de mariée ; corsages ; vêtements de nuit ; tuniques ; débardeurs ; zoris. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël, cotillons, confettis. Articles pour fumeurs. Organisation de voyage, de croisières, d'excursions, de visites touristiques. Réservation de places de voyage. Location de voitures. Activités sportives et culturelles, divertissement, services de loisirs, organisations de spectacles, clubs de santé (mise en forme physique). Hébergement temporaire, services hôteliers, réservation d'hôtels, maisons de vacances, services de restauration (alimentation). Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salon de coiffure, toilettage d'animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.